Déposée le 26 novembre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PILPA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PILPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PILPA domicilié(e) 21 Avenue de Fondeyre - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 269 973 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5, place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France.
La marque PILPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219956.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PILPA, SAS - 21 Avenue de Fondeyre - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 533269973
CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN - 5, place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-10
Inscription - Transmission de propriété n°39724 - Publication au BOPI
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-15
Renouvellement sans limitation n°2011218 - Publication au BOPI 1993-08
Inscription le 6 février 2008 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°468325 - Publication au BOPI 2008-02-06
Inscription le 3 avril 2007 - Gage radié n°451598 - Publication au BOPI 2007-04-03
Inscription - Changement de dénomination n°41041 - Publication au BOPI
Inscription le 24 août 1998 - Gage constitué n°260706 - Publication au BOPI 1998-08-24
Inscription le 7 septembre 1998 - Gage constitué n°261558 - Publication au BOPI 1998-09-07
Inscription le 24 mars 1999 - Concession de licence n°274456 - Publication au BOPI 1999-03-24
Renouvellement sans limitation le 21 juin 2002 n°2222977 - Publication au BOPI 2002-06-21
Inscription le 28 juillet 2011 - Gage radié n°554858 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-07-28
Inscription le 29 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°555221 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-07-29
Inscription le 7 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561308 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07
Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2012 n°2511568 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-11
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves;pickles café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales;pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie;glaces comestibles, miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices, glaces;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (non compris dans d'autres classes) animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux;malt, bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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